Mentions Légales

Préambule

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Éditeur du site :

Les Petites Gouttes de soleil

Siret : 934 323 031 00013

Code APE : 9609Z

8 rue des jardins

70200 LURE

France

Tel : 07 75 76 56 53

Email pro : contact@lespetitesgouttesdesoleil.fr

Site : www.lespetitesgouttesdesoleil.fr

Directrice de la publication : Rachida PRESOTTO

 

Hébergement:

O2switch,

Chemin des Pardiaux,

63000 Clermont-Ferrand

Via le Fablab des 3 lapins

2 rue Lacépède

70300 Luxeuil-les-Bains

Support technique : sysadmin

Email : sysadmin@fablab3lapins.org

 

Propriété intellectuelle:

Les illustrations, dessins, textes, images animées ou fixes, vidéos, graphismes et tout autre élément constituant le site web sont la propriété exclusive de Rachida PRESOTTO.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Rachida PRESOTTO, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

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Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Tout litige qui pourrait naître de l’interprétation des présentes dispositions ou des relations contractuelles liant l’Utilisateur et l’Éditeur relèvera de la compétence des juridictions françaises.

 

 

 

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